Tous les dossiers de la session plénière du 17 Septembre en ligne |
La séance est publique, n’hésitez pas à venir. Elles commencent à 10h00 par les actualités du président, puis les rapports sont examinés dans un ordre qui n’est pas connu à l’avance, ce qui est assez gênant si vous venez pour une affaire précise.
Vous trouverez ci-dessous tous les rapports qui seront soumis au vote des conseillers généraux lors de cette session. Ils sont organisés en deux sections : l’Assemblée Départementale (AD) et la Commission Permanente (CP). En séance, on examine et discute surtout les dossiers de l’AD. les dossiers de la CP sont votés en bloc, sauf si un élu demande un vote dissocié sur un des rapports, qui est alors voté séparément. J’ai par exemple demandé un vote dissocié sur des rapports que je souhaitais ne pas voter.
Vos analyses et commentaires sont les bienvenus (page contact)
Vous trouverez plus bas les compétences de chaque commission, ce qui vous permettra d’aller chercher les rapports correspondant à vos intérêts. Je suis membre des commissions A et G
Vos remarques, commentaires, analyses, seront très utiles. n’hésitez pas à réagir!
Merci d’avance
Dossiers présentés à l’Assemblée Départementale :
AD 17 sept 2012 - Liste des rapports transmis aux élus
Commission A : trop volumineux pour être mis en ligne, me contacter
Commission B
Commission C
Commission D
Commission E
Commission F
Commission G
Rapports présentés à la Commission Permanente
Commission A : trop volumineux pour être mis en ligne, me contacter
Commission B : idem
Commission C
Commission D
Commission E
Commission F
Commission G
Liste des Commissions et de leurs compétences
Commission A : Aménagement durable du territoire, Politique foncière et logement social
Commission B : Finances départementales et marchés publics, Education pour tous et administration générale, Ressources humaines
Commission C : Culture, Relations internationales, Santé, prévention, jeunesse, sport, loisirs,
bien vieillir
Commission D : Solidarités départementales
Commission E : Développement économique, économie solidaire et insertion
Commission F : Aménagement rural et des services publics, Agriculture et Forêt, Préservation des territoires ruraux
Commission G : Environnement, développement durable et agenda 21, Tourisme